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Marques déposées par de Roux-CavardTODO
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L'APARTÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'APARTÉ
Scea de Roux-Cavard

Numéro de dépôt :
4416988
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2028
L\'APARTÉ de de Roux-Cavard

Présentation de la marque L'APARTÉ

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par de Roux-CavardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'APARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est de Roux-CavardTODO domicilié(e) Domaine Attilon - 13104 - Mas-Thibert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea de Roux-Cavard, Monsieur Brice de Roux domicilié(e) Domaine Attilon - 13104 - Mas-Thibert - France.

La marque L'APARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APARTÉ arrivera à expiration en date du 3 janvier 2028.

de Roux-Cavard a également déposé les autres marques suivantes : AILLEURS , ATTILON , DOMAINE ATTILON , MADE IN TERROIR , Made In Méditerranée , AMBITION , APARTÉ , L'AUDACIEUX , ALLUSION


Scea de Roux-Cavard - Domaine Attilon - 13104 - Mas-Thibert - France


Scea de Roux-Cavard, Monsieur Brice de Roux - Domaine Attilon - 13104 - Mas-Thibert - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.